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    Droits et devoirs des créateurs et des consommateurs d’œuvres numériques.

    Motivations (en cours d’écriture, souscrivez au flux RSS pour être tenu au courant des mises à jour)

    Découvrez

    Tout créateur d’œuvres numériques se doit de mettre gratuitement ses œuvres à disposition des consommateurs potentiels.

    Tout consommateur d’œuvres numériques a le droit de découvrir les œuvres gratuitement et sans engagement préalable.

    Partagez

    Tout créateur d’œuvres numériques se doit d’autoriser, de faciliter et d’encourager le partage de ses œuvres avec le plus grand nombre.

    Tout consommateur d’œuvres numériques a le droit et le devoir de faire connaître gratuitement les œuvres qu’il juge dignes d’intérêt par tous les moyens à sa disposition.

    Supportez

    Tout créateur d’œuvres numériques est en droit de recevoir un support de la part de son public. Ce support peut être financier ou sous la forme de contributions matérielles ou pratiques.

    Tout consommateur d’œuvres numériques se doit de supporter le travail des créateurs qu’il apprécie. Ce support peut être financier ou sous la forme d’une contribution matérielle ou pratique.

    Version 1.0, 22 Novembre 2007